Révision des règlements d’urbanisme de 9 municipalités de la MRC de l’Islet

L’Islet est une MRC de la région de Chaudière- Appalaches créée en 1982. Elle est composée de 14 municipalités (1 ville, 10 municipalités et 3 paroisses). La MRC de L’Islet est située sur la rive sud du Saint-Laurent et couvre une superficie de 2 099,82 km2. Le Schéma d’aménagement et de développement révisé de remplacement de la MRC de L’Islet est entré en vigueur le 19 octobre 2012. À l’automne 2012, 9 municipalités locales ont demandé à la MRC de L’Islet de réaliser le diagnostic initial, le plan d’urbanisme, la cartographie et la supervision des travaux pour leur municipalité.

Les règlements d’urbanisme à produire pour chacune des municipalités étaient : le règlement sur les conditions particulières à respecter pour l’émission d’un permis de construction; le règlement de zonage; le règlement de lotissement; le règlement de construction; le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale; le règlement sur les dérogations mineures. La MRC de L’Islet a quant à elle élaboré le diagnostic initial, le plan d’urbanisme et le plan des affectations du sol pour les municipalités participantes.

Les 9 municipalités de la MRC de L’Islet participantes étaient toutes dévitalisées. Leurs règlementations alors en vigueur ne facilitaient pas leur développement local. Les dispositions règlementaires ont donc dû être adaptées au contexte local et aux problématiques rencontrées.

Client : MRC de L’Islet
Ville : Saint-Adalbert, Saint-Damase-de-L’Islet, Sainte-Félicité, Sainte-Louise, Saint-Marcel, Saint-Omer, Saint-Pamphile, Sainte-Perpéture et Tourville.
Année : 2015